Déposée le 16 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATHERINE MEMMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATHERINE MEMMI domicilié(e) LA MAISON DOUCE 100 Rue de Rennes, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES MEMMI - France.
La marque LA MAISON DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CATHERINE MEMMI - - LA MAISON DOUCE 100 Rue de Rennes, 75006 PARIS - France
YVES MEMMI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Objets d'art en bois bancs buffets cadres cintres pour vêtement coffrets commodes coussins dessertes divans fauteuils literie meubles panetons paniers non métalliques sièges sofas tables tables de toilette tabourets vaisseliers vannerie assiettes non en métaux précieux bouteilles brosses cache-pot non en papier candelabres non en métaux précieux, carafes, brosses à chaussures, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique, coupe à fruits, ustensiles de cuisine, éponges de toilette, flacons, vaporisateurs à parfum, plats, porcelaines, porte-couteaux pour la table, porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes, cache-pot, ronds de serviettes, brosses de toilette, ustensiles de ménage, vaisselle, vases, verres (récipients) tissus d'ameublement, linge de bain, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, édredons, embrasses, essuie-main, essuie-verres, gants de toilette, housses d'oreiller, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table, nappes non en papier, housse d'oreiller, taies d'oreillers, ronds de table, serviettes de table, serviettes de toilette, chemin de table, tricot (tissus), peignoirs de bain, body, cache-col, chale, robes de chambre, chemises, chemisettes, écharpes, foulard, manteaux, pantalons, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes de chambre, tabliers, tricots (vêtement) abat-jour, lampes d'éclairage, lampadaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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